TERROIRS ET CHATEAUX DE FRANCE
Présentation de la marque TERROIRS ET CHATEAUX DE FRANCE
Déposée le 18 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) VIGNES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIRS ET CHATEAUX DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERROIRS ET CHATEAUX DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS ET CHATEAUX DE FRANCE est expirée depuis le 18 novembre 2007.
VIGNES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356778 - Publication au BOPI 2002-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01