Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIGNES DE FRANCE
/
TERRES & VIGNOBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES & VIGNOBLES
VIGNES DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
97705509
Date de dépôt :
18/11/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2007

Présentation de la marque TERRES & VIGNOBLES

Déposée le 18 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) VIGNES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES & VIGNOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNES DE FRANCE domicilié(e) CELLIER DU VIEUX PEUPLIER, 33570 LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 007 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNES DE FRANCE - France.

La marque TERRES & VIGNOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES & VIGNOBLES est expirée depuis le 18 novembre 2007.

VIGNES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VINIUM , TERROIRS ET CHATEAUX DE FRANCE , LE GRAND CLUB DU VIN EN DIRECT DES VIGNOBLES...


VIGNES DE FRANCE (S.A.) - CELLIER DU VIEUX PEUPLIER, 33570 LUSSAC - France - SIREN 312007305


VIGNES DE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Vins.