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Marques déposées par VIGNES Béatrice
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RUBAN BELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBAN BELLE
VIGNES Béatrice

Numéro de dépôt :
3233877
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
RUBAN BELLE de VIGNES Béatrice

Présentation de la marque RUBAN BELLE

Déposée le 30 juin 2003 par VIGNES Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBAN BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est VIGNES Béatrice domicilié(e) 60 bd gallieni,92130 Issy les Moulineaux - 92130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNES BEATRICE domicilié(e) 60 bd gallieni,92130 Issy les Moulineaux - 92130 - France.

La marque RUBAN BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBAN BELLE est expirée depuis le 30 juin 2013.


VIGNES Béatrice - 60 bd gallieni,92130 Issy les Moulineaux - 92130 - France


VIGNES BEATRICE - 60 bd gallieni,92130 Issy les Moulineaux - 92130 - France


Inscription le 1 mars 2005 - Rejet partiel n°408490 - Publication au BOPI 2005-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

• portefeuilles. • porte monnaie non en metaux précieux. • sacs à main. • sacs à dos. • sacs de voyage. • sacs de plage. • sacs d'écoliers. • trousses de toillette. • trousses de maquillage (vide). • sacs à provisions. • pochettes. • enveloppes. Vêtements ; chemises, robes, chemisier, foulards, sous-vêtements. Tissus, couvertures de lit, couvertures de table, linge de lit, linge de maison, linge de table (non en papier), linge de bain.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.