Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'OUEST AUDOIS ET DU RAZES
VIGNERONS UCCOAR SA

Numéro de dépôt :
92417322
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'OUEST AUDOIS ET DU RAZES

Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS UCCOAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'OUEST AUDOIS ET DU RAZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS UCCOAR domicilié(e) Zone Industrielle, 11290 MONTREAL DE L'AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 795 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS UCCOAR SA - France.

La marque UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'OUEST AUDOIS ET DU RAZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION DES CAVES COOPERATIVES DE L'OUEST AUDOIS ET DU RAZES est expirée depuis le 17 avril 2002.


VIGNERONS UCCOAR SA - Zone Industrielle, 11290 MONTREAL DE L'AUDE - France - SIREN 383795622


VIGNERONS UCCOAR SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Vins de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, tous ces produits étant en provenance de la région Ouest.Boissons alcooliques autres que les vins et les eaux-de-vie