Déposée le 24 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS TRADITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « SOIREE MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS TRADITIONS domicilié(e) ZA de Mézières Sud - 33350 - ST MAGNE-DE-CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 976 201 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RMCA, M. ROQUAIN OLIVIER domicilié(e) 3 COURS DE TOURNON - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque SOIREE MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNERONS TRADITIONS, SARL - ZA de Mézières Sud - 33350 - ST MAGNE-DE-CASTILLON - France - SIREN 412976201
RMCA, M. ROQUAIN OLIVIER - 3 COURS DE TOURNON - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Thermomètre ;
Horloges, montres, réveils ;
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir produits de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, emballages en papier, carton ou plastique, les dessous de carafe en papier ou carton, dessous de verre en papier ou carton, dessous de bouteille en papier ou carton, dessous de chopes à bière en papier ou carton, serviettes en papier, nappes en papier, sets en papier, serviettes de table en papier, essuie-mains en papier, napperons en papier, ronds de table en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, boites en carton, affiches, cartes, albums, dessins, tableaux encadrés ou non, écriteaux en papier ou en carton, crayon, stylo, porte-plume, ardoises pour écrire, coupe-papier, coffrets en cartons ou plastique pour vin et bière ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits et articles de décoration, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, ardoise, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir plaques en bois, patères, casiers et coffrets en bois, étagères, comptoirs de bar, présentoirs, tables, trumeaux, vaisseliers, porte-verres (support mural), accroches-torchons, planches murales accessoirisées (crochets, tire bouchon, paille, décapsuleur), ardoises accessoirisées (crochets, tire bouchon, paille, décapsuleur), coffret en bois pour bière et vins ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle en verre, faïence ou porcelaine, verres, carafes, chopes de bière, pichets, bouteilles, tasses, bols, mugs, coupelles, assiettes, plats, dessous de plat, dessous de bouteille, dessous de verre, dessous de carafe, dessous de chope de bière, distributeurs de serviettes, tire-bouchons, électriques ou non, ouvre-bouteilles, électriques ou non, décapsuleurs, électriques ou non, seaux à glace, planche à découper, planche à pain, corbeilles à pain, boîtes à pain, boîtes à biscuits, plateaux à usage domestique en bois, métal, mélaminé, porte-bouteilles, ronds de serviette, plaques émaillées, petits ustensiles à usage ménager à savoir pompes pour retirer et ajouter de l'air à des boissons en bouteilles, rafraîchisseurs à boisson, glacières portatives non électriques, récipients pour refroidir les boissons en bouteilles à l'exception des récipients frigorifiques, enveloppes et récipients isolants pour bouteilles, seaux y compris seaux à vin, boîtes pour la distribution de serviettes en papier, paniers pour pique-niques vendus avec vaisselle, porte-menus, accroches-torchons.
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