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Marques déposées par la société VIGNERONS PROVENCAUX
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SOMMELIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOMMELIERE
VIGNERONS PROVENCAUX

Numéro de dépôt :
1363746
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque SOMMELIERE

Déposée le 10 juillet 1986 par la société VIGNERONS PROVENCAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « SOMMELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VIGNERONS PROVENCAUX domicilié(e) DOMAINE DE BEAULIEU, 13840 ROGNES (dossier no 2067908) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 567 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.I.C.A. Les Vignerons Provençaux domicilié(e) (dossier no 2067908) - France.

La marque SOMMELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOMMELIERE est expirée depuis le 10 juillet 2006.


VIGNERONS PROVENCAUX - DOMAINE DE BEAULIEU, 13840 ROGNES (dossier no 2067908) - France - SIREN 320567449


S.I.C.A. Les Vignerons Provençaux - (dossier no 2067908) - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 1996 n°2067908 - Publication au BOPI 1996-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Vins.