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Marques déposées par la société VIGNERONS PROVENCAUX (S.I.C.A
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ROI RENÉ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROI RENÉ
VIGNERONS PROVENCAUX (S.I.C.A.)

Numéro de dépôt :
1368319
Date de dépôt :
20/08/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2006

Présentation de la marque ROI RENÉ

Déposée le 20 août 1986 par la société VIGNERONS PROVENCAUX (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROI RENÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VIGNERONS PROVENCAUX (S.I.C.A domicilié(e) DOMAINE DE BEAULIEU, 13840 ROGNES (dossier no 2070186) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 567 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.I.C.A. Les Vignerons Provencaux domicilié(e) (dossier no 2070186) - France.

La marque ROI RENÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROI RENÉ est expirée depuis le 20 août 2006.

VIGNERONS PROVENCAUX (S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CEP GOURMAND


VIGNERONS PROVENCAUX (S.I.C.A.) - DOMAINE DE BEAULIEU, 13840 ROGNES (dossier no 2070186) - France - SIREN 320567449


S.I.C.A. Les Vignerons Provencaux - (dossier no 2070186) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 1996 n°2070186 - Publication au BOPI 1996-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239486 - Publication au BOPI 1997-06-30

Vins.