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Marques déposées par la société VIGNERONS PROVENCAUX (S.I.C.A
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CEP GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEP GOURMAND
VIGNERONS PROVENCAUX (S.I.C.A.)

Numéro de dépôt :
1370351
Date de dépôt :
11/09/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2006

Présentation de la marque CEP GOURMAND

Déposée le 11 septembre 1986 par la société VIGNERONS PROVENCAUX (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEP GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VIGNERONS PROVENCAUX (S.I.C.A domicilié(e) Domaine de BEAULIEU, 13840 ROGNES (dossier no 2070185) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 567 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.I.C.A. Les Vignerons Provencaux domicilié(e) (dossier no 2070185) - France.

La marque CEP GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEP GOURMAND est expirée depuis le 11 septembre 2006.

VIGNERONS PROVENCAUX (S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : ROI RENÉ


VIGNERONS PROVENCAUX (S.I.C.A.) - Domaine de BEAULIEU, 13840 ROGNES (dossier no 2070185) - France - SIREN 320567449


S.I.C.A. Les Vignerons Provencaux - (dossier no 2070185) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 1996 n°2070185 - Publication au BOPI 1996-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Vins.