Marque enregistrée - Marque en non vigueur

St HILAIRE D'OZILHAN LES VIGNERONS PRESTIGE
Vignerons Propriétés Associés, SCA

Numéro de dépôt :
4109548
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/07/2024
St HILAIRE D\'OZILHAN LES VIGNERONS PRESTIGE de Vignerons Propriétés Associés

Présentation de la marque St HILAIRE D'OZILHAN LES VIGNERONS PRESTIGE

Déposée le 31 juillet 2014 par la société Vignerons Propriétés Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « St HILAIRE D'OZILHAN LES VIGNERONS PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la société Vignerons Propriétés Associés domicilié(e) Cave Coopérative, 9 Rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 463 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons Propriétés Associés, Mle Gesegnet Sophie domicilié(e) Cave Coopérative, 9 Rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France.

La marque St HILAIRE D'OZILHAN LES VIGNERONS PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St HILAIRE D'OZILHAN LES VIGNERONS PRESTIGE est expirée depuis le 31 juillet 2024.

Vignerons Propriétés Associés a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE CHARTREUSE , L'Art & la manière , Saveurs du Temps 2013 , Chemin du roi , Haut de Buisson , SLOWLIFE


Vignerons Propriétés Associés, SCA - Cave Coopérative, 9 Rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France - SIREN 392463717


Vignerons Propriétés Associés, Mle Gesegnet Sophie - Cave Coopérative, 9 Rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée “ Côtes de Rhône ” ou “ Côtes de Rhône Village ”.