Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saveurs du Temps 2013
Vignerons Propriétés Associés, SCA

Numéro de dépôt :
4109517
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/07/2024
Saveurs du Temps 2013 de Vignerons Propriétés Associés

Présentation de la marque Saveurs du Temps 2013

Déposée le 31 juillet 2014 par la société Vignerons Propriétés Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Saveurs du Temps 2013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la société Vignerons Propriétés Associés domicilié(e) Cave Coopérative, 9 Rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 463 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons Propriétés Associés, Mle Gesegnet Sophie domicilié(e) Cave Coopérative, 9 Rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France.

La marque Saveurs du Temps 2013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs du Temps 2013 est expirée depuis le 31 juillet 2024.

Vignerons Propriétés Associés a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE CHARTREUSE , L'Art & la manière , St HILAIRE D'OZILHAN LES VIGNERONS PRESTIGE , Chemin du roi , Haut de Buisson , SLOWLIFE


Vignerons Propriétés Associés, SCA - Cave Coopérative, 9 Rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France - SIREN 392463717


Vignerons Propriétés Associés, Mle Gesegnet Sophie - Cave Coopérative, 9 Rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Vins ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.