Haut de Buisson
Présentation de la marque Haut de Buisson
Déposée le 31 juillet 2014 par la société Vignerons Propriétés Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Haut de Buisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Haut de Buisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109563.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haut de Buisson est expirée depuis le 31 juillet 2024.
Vignerons Propriétés Associés a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16