CHEMIN D ARTILLON VPA VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES

Vignerons Propriétés Associés (SCA), Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque CHEMIN D ARTILLON VPA VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Vignerons Propriétés Associés (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEMIN D ARTILLON VPA VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Vignerons Propriétés Associés (SCA domicilié(e) 9 Rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 463 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons Propriétés Associés, (SCA), Mlle Sophie Gesegnet domicilié(e) 9 Rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France.

La marque CHEMIN D ARTILLON VPA VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMIN D ARTILLON VPA VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.