Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNERON INDEPENDANT DE FRANCE
VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE, Confédération, régie par les lois du 21 mars 1984, la loi du 12 mars 1920 et

Numéro de dépôt :
3142451
Date de dépôt :
18/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2022
VIGNERON INDEPENDANT DE FRANCE de VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE

Présentation de la marque VIGNERON INDEPENDANT DE FRANCE

Déposée le 18 janvier 2002 par VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNERON INDEPENDANT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE, Confédération, régie par les lois du 21 mars 1984, la loi du 12 mars 1920 et domicilié(e) 4, Place Félix Eboué - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL domicilié(e) 5, rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France.

La marque VIGNERON INDEPENDANT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNERON INDEPENDANT DE FRANCE est expirée depuis le 18 janvier 2022.

VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION PAYSAN , QUALENVI , LE PALAIS DU VIN


VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE, Confédération, régie par les lois du 21 mars 1984, la loi du 12 mars 1920 et - 4, Place Félix Eboué - 75012 - PARIS - France


ALETHEIA CONSEIL - 5, rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France


Inscription le 17 juillet 2002 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°350446 - Publication au BOPI 2002-07-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2012 n°2489701 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-01-24

Papiers et cartons destinés à l'industrie vinicole et à la viticulture, affiches et porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, dessous de verre et de carafes en papier ou en carton, emballages pour bouteilles en papier ou en carton, cachets, sceaux, calendriers, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton, figurines en papiers ou en carton, napperons et nappes en papier ou en carton, prospectus, publications, revues, sachets et sacs pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques], produits de l'imprimerie. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , extraits de fruits avec alcool, essences alcooliques, extraits alcooliques, cidres, apéritifs à base de raisins, cocktails, boissons distillées, spiritueux, vins, digestifs, eaux de vie, liqueurs. Aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, aide aux exploitants viticoles dans la conduite de leur exploitation, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , publication de textes publicitaires, reproduction de documents, opération d'exportation de vins, de vignes, des produits de la vigne et des matériels et installation pour l'industrie vinicole et à la viticulture ; aide aux marchands et aux distributeurs de vin à savoir ; aide à la direction des affaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).