Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE
/
L'ART DU VIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ART DU VIN
VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE, Association Déclarée

Numéro de dépôt :
3049434
Date de dépôt :
01/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2030

Présentation de la marque L'ART DU VIN

Déposée le 1 septembre 2000 par l'association loi 1901 VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ART DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE domicilié(e) 18 Avenue Winston Churchill, 94220 CHARENTON-LE-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 902 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL, Société par ACtions SImplifiée, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane domicilié(e) 608 Chemin Champgravier, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

La marque L'ART DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ART DU VIN arrivera à expiration en date du 1 septembre 2030.

VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERON INDEPENDANT DE FRANCE , TRADITION PAYSAN , Vendangeur d'un jour , VIGNERON INDEPENDANT DES VINS ET DES PERSONALITES AUTHENTIQUES , SALON DES CAVES PARTICULIERES , VIGNERON INDEPENDANT , VIGERONS INDEPENDANTS OR CONCOURS , DES VINS ET DES PERSONNALITÉS AUTHENTIQUES , VIGNERON INDEPENDANT , QUALENVI


VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE, Association Déclarée - 18 Avenue Winston Churchill, 94220 CHARENTON-LE-PONT - France - SIREN 419902887


ALETHEIA CONSEIL, Société par ACtions SImplifiée, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane - 608 Chemin Champgravier, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Renouvellement sans limitation le 3 août 2010 n°2448075 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-03

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2020 n°2758244 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-01

Papiers, cartons, produits de l'imprimerie, publications, imprimés, périodiques, catalogues, revues, prospectus. Publicité et affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de prospectus, d'échantillons, actions et communications publicitaires et promotionnelles, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, expertises en affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés, comptabilité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).