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Marques déposées par l'association loi 1901 VIGNERONS en PIEMONT CEVENOL
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PIEMONT CEVENOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PIEMONT CEVENOL
Association VIGNERONS en PIEMONT CEVENOL

Numéro de dépôt :
3415497
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2016
PIEMONT CEVENOL de VIGNERONS en PIEMONT CEVENOL

Présentation de la marque PIEMONT CEVENOL

Déposée le 7 mars 2006 par l'association loi 1901 VIGNERONS en PIEMONT CEVENOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIEMONT CEVENOL »

Le déposant est l'association loi 1901 VIGNERONS en PIEMONT CEVENOL domicilié(e) chez Philippe NUSSWITZ, La Brufuière,30170 DURFORT ET ST MARTIN DE SOSSENAC - 30170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Daniel Faure domicilié(e) Les Prés de Novies,30460 VABRES - 30460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIEMONT CEVENOL est expirée depuis le 7 mars 2016.


Association VIGNERONS en PIEMONT CEVENOL - chez Philippe NUSSWITZ, La Brufuière,30170 DURFORT ET ST MARTIN DE SOSSENAC - 30170 - France


Mr Daniel Faure - Les Prés de Novies,30460 VABRES - 30460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Boissons alcooliques (à l'exception des biéres et des vins) cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.Publicité, gestion des affaires commerciales administration commerciales – diffusion de materiel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur reseau informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.Education, divertissements, activités culturelles information en matière de divertissement ou d'education – service de loisir – publication de livres service de photographie – organisation et conduite de colloques conferences ou congrés – organisation d'expositions à buts culturels ou educatif. Reservation de places de spectacles. Publication electronique de livres et de periodiques en ligne – micro edition.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.