Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRES ROSES
VIGNERONS DU SUD-OUEST, GIE

Numéro de dépôt :
3309716
Date de dépôt :
25/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/08/2024
TERRES ROSES de VIGNERONS DU SUD-OUEST

Présentation de la marque TERRES ROSES

Déposée le 25 août 2004 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VIGNERONS DU SUD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TERRES ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VIGNERONS DU SUD-OUEST domicilié(e) BAT B16, 8 AVENUE DE FONDEYRE, BP 12308 - 31020 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 018 534 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DU SUD-OUEST, M. BENOIT Bruno domicilié(e) BAT B16, 8 AVENUE DE FONDEYRE, BP 12308 - 31020 - TOULOUSE - France.

La marque TERRES ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309716.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES ROSES est expirée depuis le 25 août 2024.

VIGNERONS DU SUD-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : BONNECOSTE , RELAIS DU CHENE


VIGNERONS DU SUD-OUEST, GIE - BAT B16, 8 AVENUE DE FONDEYRE, BP 12308 - 31020 - TOULOUSE - France - SIREN 353018534


VIGNERONS DU SUD-OUEST, M. BENOIT Bruno - BAT B16, 8 AVENUE DE FONDEYRE, BP 12308 - 31020 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2565078 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13

Vins de pays du comté tolosan. Eaux, bières….

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.