Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT COSTAYRAL
VIGNERONS DU SUD-OUEST Monsieur VERDIER Jack

Numéro de dépôt :
97686241
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2007

Présentation de la marque HAUT COSTAYRAL

Déposée le 7 juillet 1997 par la société VIGNERONS DU SUD-OUEST Monsieur VERDIER Jack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUT COSTAYRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la société VIGNERONS DU SUD-OUEST Monsieur VERDIER Jack domicilié(e) 55 Avenue Louis Bréguet Bâtiment HERMES, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 018 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DU SUD-OUEST Monsieur VERDIER Jack - France.

La marque HAUT COSTAYRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT COSTAYRAL est expirée depuis le 7 juillet 2007.


VIGNERONS DU SUD-OUEST Monsieur VERDIER Jack - 55 Avenue Louis Bréguet Bâtiment HERMES, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 353018534


VIGNERONS DU SUD-OUEST Monsieur VERDIER Jack - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) , vins.