Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TERRASSES DU GOLFE
VIGNERONS DU PLAN DE LA TOUR, SCV

Numéro de dépôt :
3392312
Date de dépôt :
18/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/11/2025
LES TERRASSES DU GOLFE de VIGNERONS DU PLAN DE LA TOUR

Présentation de la marque LES TERRASSES DU GOLFE

Déposée le 18 novembre 2005 par la société VIGNERONS DU PLAN DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LES TERRASSES DU GOLFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-51 du 23 décembre 2005.

Le déposant est la société VIGNERONS DU PLAN DE LA TOUR domicilié(e) RD 44 - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 101 892 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DU PLAN DE LA TOUR, M. ODE OLIVIER domicilié(e) RD 44 - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

La marque LES TERRASSES DU GOLFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3392312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TERRASSES DU GOLFE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

VIGNERONS DU PLAN DE LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : Un Coin de Paradis , LES MARQUETS


VIGNERONS DU PLAN DE LA TOUR, SCV - RD 44 - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France - SIREN 783101892


VIGNERONS DU PLAN DE LA TOUR, M. ODE OLIVIER - RD 44 - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2015 n°2602654 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). Vins d'appellation d'origine contrôlée. Eaux-de-vie d'appellation d'origine.