Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MARQUETS
Vignerons du Plan de la Tour, SCA

Numéro de dépôt :
4212211
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2025
LES MARQUETS de Vignerons du Plan de la Tour

Présentation de la marque LES MARQUETS

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par la société Vignerons du Plan de la Tour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MARQUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la société Vignerons du Plan de la Tour domicilié(e) Quartier Pré d'Icart - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 101 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons du Plan de la Tour, M. OLIVIER ODE domicilié(e) Quartier Pré d'Icart - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

La marque LES MARQUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARQUETS arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

Vignerons du Plan de la Tour a également déposé les autres marques suivantes : Un Coin de Paradis , LES TERRASSES DU GOLFE


Vignerons du Plan de la Tour, SCA - Quartier Pré d'Icart - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France - SIREN 783101892


Vignerons du Plan de la Tour, M. OLIVIER ODE - Quartier Pré d'Icart - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.