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Marques déposées par la société VIGNERONS DU MADIRAN
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DOMAINE DE MOURCHETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE MOURCHETTE
VIGNERONS DU MADIRAN, SCA

Numéro de dépôt :
1556220
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
06/09/2029
DOMAINE DE MOURCHETTE de VIGNERONS DU MADIRAN

Présentation de la marque DOMAINE DE MOURCHETTE

Déposée le 6 septembre 1989 par la société VIGNERONS DU MADIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « DOMAINE DE MOURCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VIGNERONS DU MADIRAN domicilié(e) MAISON DU MADIRAN ET DU PACHERENC – LE PRIEURE - 65700 - MADIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DU MADIRAN, M. DEGACHE DENIS domicilié(e) MAISON DU MADIRAN ET DU PACHERENC – LE PRIEURE - 65700 - MADIRAN - France.

La marque DOMAINE DE MOURCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE MOURCHETTE arrivera à expiration en date du 6 septembre 2029.

VIGNERONS DU MADIRAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FAURON , Cuvée de la Confrérie , VIN LE FLEUR , CARTE D'OR , ROYAL BEARN , LES FRONDEURS , FOLIE DE ROI HIV , OSTAU D'ESTILE , L'HIVERNAL


VIGNERONS DU MADIRAN, SCA - MAISON DU MADIRAN ET DU PACHERENC – LE PRIEURE - 65700 - MADIRAN - France - SIREN 775637994


SCA VIGNERONS DU MADIRAN, M. DEGACHE DENIS - MAISON DU MADIRAN ET DU PACHERENC – LE PRIEURE - 65700 - MADIRAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Renouvellement sans limitation le 14 juin 1999 n°2147160 - Publication au BOPI 1999-06-14

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2009 n°2417326 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725415 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13

Vin AOC