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Marques déposées par la société VIGNERONS DU CAP LEUCATE
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Muscat de Nadal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Muscat de Nadal
VIGNERONS DU CAP LEUCATE, SCV

Numéro de dépôt :
4345592
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2027
Muscat de Nadal de VIGNERONS DU CAP LEUCATE

Présentation de la marque Muscat de Nadal

Déposée le 14 mars 2017 par la société VIGNERONS DU CAP LEUCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Muscat de Nadal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société VIGNERONS DU CAP LEUCATE domicilié(e) CHAI LAPRADE - 11370 - LEUCATE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 799 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CASTANY JOEL domicilié(e) CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France.

La marque Muscat de Nadal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Muscat de Nadal arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.


VIGNERONS DU CAP LEUCATE, SCV - CHAI LAPRADE - 11370 - LEUCATE - France - SIREN 775799091


M. CASTANY JOEL - CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).