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Marques déposées par la société Vignerons du Brulhois
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Mademoiselle Amour
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mademoiselle Amour
Vignerons du Brulhois, SCA

Numéro de dépôt :
4311878
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2026
Mademoiselle Amour de Vignerons du Brulhois

Présentation de la marque Mademoiselle Amour

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2016 par la société Vignerons du Brulhois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mademoiselle Amour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la société Vignerons du Brulhois domicilié(e) 3458 avenue du Brulhois - 82340 - DONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 614 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Vignerons du Brulhois, M. Christian Guérin domicilié(e) 3458 AVENUE du Brulhois - 82340 - DONZAC - France.

La marque Mademoiselle Amour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Amour arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.


Vignerons du Brulhois, SCA - 3458 avenue du Brulhois - 82340 - DONZAC - France - SIREN 411614258


SCA Vignerons du Brulhois, M. Christian Guérin - 3458 AVENUE du Brulhois - 82340 - DONZAC - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.