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Marques déposées par la société VIGNERONS DU BRULHOIS SCA
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1808
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

1808
VIGNERONS DU BRULHOIS SCA

Numéro de dépôt :
3545129
Date de dépôt :
18/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
1808 de VIGNERONS DU BRULHOIS SCA

Présentation de la marque 1808

Déposée le 18 décembre 2007 par la société VIGNERONS DU BRULHOIS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1808 »

Le déposant est la société VIGNERONS DU BRULHOIS SCA domicilié(e) 0 CHALINE,82340 DONZAC - 82340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 614 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DU BRULHOIS domicilié(e) 0 “ CHALINE ”,82340 DONZAC - 82340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VIGNERONS DU BRULHOIS SCA - 0 CHALINE,82340 DONZAC - 82340 - France - SIREN 411614258


VIGNERONS DU BRULHOIS - 0 “ CHALINE ”,82340 DONZAC - 82340 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488068 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 27 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498517 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Inscription le 18 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°510165 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.