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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) vignerons des pierres dorées
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Terroir des Pierres Dorées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terroir des Pierres Dorées
vignerons des pierres dorées, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3866418
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2021
Terroir des Pierres Dorées de vignerons des pierres dorées

Présentation de la marque Terroir des Pierres Dorées

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) vignerons des pierres dorées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terroir des Pierres Dorées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) vignerons des pierres dorées domicilié(e) 34 chemin des coasses - 69620 - LE BOIS D'OINGT - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 932 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vignerons des pierres dorées domicilié(e) 34 chemin des coasses - 69620 - LE BOIS D'OINGT - France.

La marque Terroir des Pierres Dorées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroir des Pierres Dorées est expirée depuis le 12 octobre 2021.

vignerons des pierres dorées a également déposé les autres marques suivantes : terra iconia , DOMAINE DE PASS'LOUP , LES PEPITES DES PIERRES DOREES , LA ROSE POURPRE , TERRASSE DES PIERRES DOREES , CHATEAU DE CHANZÉ , CHATEAU PERUSSEL , LES CADOLES D'ICONIA


vignerons des pierres dorées, société coopérative agricole - 34 chemin des coasses - 69620 - LE BOIS D'OINGT - France - SIREN 302932645


vignerons des pierres dorées - 34 chemin des coasses - 69620 - LE BOIS D'OINGT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Gestion des affaires commerciales.