Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRASSE DES PIERRES DOREES
VIGNERONS DES PIERRES DOREES, SCA

Numéro de dépôt :
4274562
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2026
TERRASSE DES PIERRES DOREES de VIGNERONS DES PIERRES DOREES

Présentation de la marque TERRASSE DES PIERRES DOREES

Déposée par voie électronique le 24 mai 2016 par la société VIGNERONS DES PIERRES DOREES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRASSE DES PIERRES DOREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la société VIGNERONS DES PIERRES DOREES domicilié(e) LE BADY - 69620 - SAINT-VERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 932 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DES PIERRES DOREES, M. SYLVAIN FLACHE domicilié(e) LE BADY - 69620 - SAINT-VERAND - France.

La marque TERRASSE DES PIERRES DOREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSE DES PIERRES DOREES arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

VIGNERONS DES PIERRES DOREES a également déposé les autres marques suivantes : terra iconia , DOMAINE DE PASS'LOUP , LES PEPITES DES PIERRES DOREES , LA ROSE POURPRE , CHATEAU DE CHANZÉ , CHATEAU PERUSSEL , Terroir des Pierres Dorées , LES CADOLES D'ICONIA


VIGNERONS DES PIERRES DOREES, SCA - LE BADY - 69620 - SAINT-VERAND - France - SIREN 302932645


VIGNERONS DES PIERRES DOREES, M. SYLVAIN FLACHE - LE BADY - 69620 - SAINT-VERAND - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée .