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Marques déposées par la société VIGNERONS DES PIERRES DOREES
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DOMAINE DE PASS'LOUP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PASS'LOUP
VIGNERONS DES PIERRES DOREES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3258599
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/11/2023
DOMAINE DE PASS\'LOUP de VIGNERONS DES PIERRES DOREES

Présentation de la marque DOMAINE DE PASS'LOUP

Déposée le 24 novembre 2003 par la société VIGNERONS DES PIERRES DOREES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE PASS'LOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la société VIGNERONS DES PIERRES DOREES domicilié(e) 34 CHEMIN DES COASSES - 69620 - LE BOIS D'OINGT - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 932 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DES PIERRES DOREES domicilié(e) 34 CHEMIN DES COASSES - 69620 - LE BOIS D'OINGT - France.

La marque DOMAINE DE PASS'LOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE PASS'LOUP est expirée depuis le 24 novembre 2023.

VIGNERONS DES PIERRES DOREES a également déposé les autres marques suivantes : terra iconia , LES PEPITES DES PIERRES DOREES , LA ROSE POURPRE , TERRASSE DES PIERRES DOREES , CHATEAU DE CHANZÉ , CHATEAU PERUSSEL , Terroir des Pierres Dorées , LES CADOLES D'ICONIA


VIGNERONS DES PIERRES DOREES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 34 CHEMIN DES COASSES - 69620 - LE BOIS D'OINGT - France - SIREN 302932645


VIGNERONS DES PIERRES DOREES - 34 CHEMIN DES COASSES - 69620 - LE BOIS D'OINGT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2014 n°2549317 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Inscription le 19 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°624327 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie), vin de pays, vin d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.