Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE (EURL
/
LE PLANTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PLANTIER
VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE (EURL)

Numéro de dépôt :
95563951
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque LE PLANTIER

Déposée le 15 mars 1995 par VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PLANTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE (EURL), domicilié(e) RUE DE LA NISETTE, 21700 CHEVREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE - France.

La marque LE PLANTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLANTIER est expirée depuis le 15 mars 2005.


VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE (EURL) - RUE DE LA NISETTE, 21700 CHEVREY - France


EURL VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Vins, spiritueux et liqueurs