Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VVE SEGUIN
VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE (E.U.R.L.)

Numéro de dépôt :
94505705
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES

Présentation de la marque VVE SEGUIN

Déposée le 1 février 1994 par VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « VVE SEGUIN »

Le déposant est VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE (E.U.R.L.), domicilié(e) 21700 CHEVREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VVE SEGUIN est expirée depuis le 1 février 2004.

VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE (E.U.R.L a également déposé les autres marques suivantes : SIMON AZOULAY & FILS


VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE (E.U.R.L.) - 21700 CHEVREY - France


VIGNERONS DES MONTS DE BOURGOGNE - France


Inscription le 14 novembre 1994 - RENONCIATION TOTALE n°178508 - Publication au BOPI 1994-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Vins, spiritueux et liqueurs