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Marques déposées par VIGNERONS DES 4 CHEMINS (S.C.A
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Baronnie de Sabran
Marque expirée - Marque en non vigueur

Baronnie de Sabran
VIGNERONS DES 4 CHEMINS (S.C.A.)
VIGNERONS DES 4 CHEMINS EURL

Numéro de dépôt :
3589342
Date de dépôt :
18/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2018
Baronnie de Sabran de VIGNERONS DES 4 CHEMINS (S.C.A

Présentation de la marque Baronnie de Sabran

Déposée le 18 juillet 2008 par VIGNERONS DES 4 CHEMINS (S.C.A et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VIGNERONS DES 4 CHEMINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baronnie de Sabran »

Les déposants sont VIGNERONS DES 4 CHEMINS (S.C.A.) domicilié(e) RD 6086 Rond Point des 4 Chemins,30290 LAUDUN - 30290 - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VIGNERONS DES 4 CHEMINS domicilié(e) RD 6083 Rond Point des 4 Chemins,30290 LAUDUN - 30290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DES 4 CHEMINS domicilié(e) RD 6083 Rond Point des 4 Chemins,30290 LAUDUN - 30290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baronnie de Sabran est expirée depuis le 18 juillet 2018.


VIGNERONS DES 4 CHEMINS (S.C.A.) - RD 6086 Rond Point des 4 Chemins,30290 LAUDUN - 30290 - France

VIGNERONS DES 4 CHEMINS EURL - RD 6083 Rond Point des 4 Chemins,30290 LAUDUN - 30290 - France - SIREN 7


VIGNERONS DES 4 CHEMINS - RD 6083 Rond Point des 4 Chemins,30290 LAUDUN - 30290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.