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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE VACQUEYRAS
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RESERVE DU TROISIEME MILLENAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DU TROISIEME MILLENAIRE
VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
98742519
Date de dépôt :
17/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2008

Présentation de la marque RESERVE DU TROISIEME MILLENAIRE

Déposée le 17 juillet 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE VACQUEYRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESERVE DU TROISIEME MILLENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE VACQUEYRAS domicilié(e) dont le siège social est route de Vaison, BP 1, 84190 VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean TANHAM Avocat - France.

La marque RESERVE DU TROISIEME MILLENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DU TROISIEME MILLENAIRE est expirée depuis le 17 juillet 2008.

VIGNERONS DE VACQUEYRAS a également déposé les autres marques suivantes : Les Hauts Terroirs , RESERVE DE L'AN 2000 , DAME BEATRICE , DOMAINE LA FONTS DES ARBOUSIERS , SYMPHONIE DE L'AN 2000 , LA RIVIERE POURPRE , LES DENTELLES DE MISTRAL , Cuvée de la Justine


VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS société coopérative agricole - dont le siège social est route de Vaison, BP 1, 84190 VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


Jean TANHAM Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée vins de qualité produits dans une région déterminée ; vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux de vie d'appellation d'origine. Boissons alcooliques autres que vins, vins mousseux, eaux de vie et bières.