Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LES DENTELLES DE MISTRAL
VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3003724
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES DENTELLES DE MISTRAL

Déposée le 19 janvier 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE VACQUEYRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DENTELLES DE MISTRAL »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE VACQUEYRAS domicilié(e) dont le siège est 84190 VACQUEYRAS, route de Vaison, BP 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean TANHAM Avocat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

VIGNERONS DE VACQUEYRAS a également déposé les autres marques suivantes : Les Hauts Terroirs , RESERVE DE L'AN 2000 , DAME BEATRICE , DOMAINE LA FONTS DES ARBOUSIERS , SYMPHONIE DE L'AN 2000 , LA RIVIERE POURPRE , RESERVE DU TROISIEME MILLENAIRE , Cuvée de la Justine


VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS, société coopérative agricole - dont le siège est 84190 VACQUEYRAS, route de Vaison, BP 1 - France - SIREN 783255979


Maître Jean TANHAM Avocat - France


Inscription le 13 juin 2000 - Retrait total n°301883 - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-06-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux de vis d'appellation d'origine, boissons alcooliques autres que vins, vins mousseux, eaux de vie et bières.