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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE VACQUEYRAS
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DOMAINE LA FONTS DES ARBOUSIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA FONTS DES ARBOUSIERS
VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3060601
Date de dépôt :
19/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2010

Présentation de la marque DOMAINE LA FONTS DES ARBOUSIERS

Déposée le 19 octobre 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE VACQUEYRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LA FONTS DES ARBOUSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE VACQUEYRAS domicilié(e) dont le siège social est route de Vaison BP 1, 84190 VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean TANHAM - France.

La marque DOMAINE LA FONTS DES ARBOUSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA FONTS DES ARBOUSIERS est expirée depuis le 19 octobre 2010.

VIGNERONS DE VACQUEYRAS a également déposé les autres marques suivantes : Les Hauts Terroirs , RESERVE DE L'AN 2000 , DAME BEATRICE , SYMPHONIE DE L'AN 2000 , LA RIVIERE POURPRE , LES DENTELLES DE MISTRAL , RESERVE DU TROISIEME MILLENAIRE , Cuvée de la Justine


VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS société coopérative agricole - dont le siège social est route de Vaison BP 1, 84190 VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


Jean TANHAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminée ; vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux de vie d'appellation d'origine. Boissons alcooliques autres que vins, vins mousseux, eaux de vie et bières.