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Marques déposées par la société VIGNERONS DE VACQUEYRAS
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DAME BEATRICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAME BEATRICE
VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS

Numéro de dépôt :
3073662
Date de dépôt :
19/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2010

Présentation de la marque DAME BEATRICE

Déposée le 19 décembre 2000 par la société VIGNERONS DE VACQUEYRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAME BEATRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société VIGNERONS DE VACQUEYRAS domicilié(e) société coopérative agricole, dont le siège est route de Vaison, 84190 VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean TANHAM - France.

La marque DAME BEATRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME BEATRICE est expirée depuis le 19 décembre 2010.

VIGNERONS DE VACQUEYRAS a également déposé les autres marques suivantes : Les Hauts Terroirs , RESERVE DE L'AN 2000 , DOMAINE LA FONTS DES ARBOUSIERS , SYMPHONIE DE L'AN 2000 , LA RIVIERE POURPRE , LES DENTELLES DE MISTRAL , RESERVE DU TROISIEME MILLENAIRE , Cuvée de la Justine


VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS - société coopérative agricole, dont le siège est route de Vaison, 84190 VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


Maître Jean TANHAM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Ustensiles, et récipients pour le ménage ou la cuisine, (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients), flacons non en métaux précieux.