Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée de la Justine
VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS (Société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
98740537
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2008

Présentation de la marque Cuvée de la Justine

Déposée le 2 juillet 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE VACQUEYRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée de la Justine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE VACQUEYRAS domicilié(e) dont le siège social est à route de Vaison, BP 1, 84190 VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean TANHAM avocat - France.

La marque Cuvée de la Justine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée de la Justine est expirée depuis le 2 juillet 2008.

VIGNERONS DE VACQUEYRAS a également déposé les autres marques suivantes : Les Hauts Terroirs , RESERVE DE L'AN 2000 , DAME BEATRICE , DOMAINE LA FONTS DES ARBOUSIERS , SYMPHONIE DE L'AN 2000 , LA RIVIERE POURPRE , LES DENTELLES DE MISTRAL , RESERVE DU TROISIEME MILLENAIRE


VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS (Société coopérative agricole) - dont le siège social est à route de Vaison, BP 1, 84190 VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


Jean TANHAM avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays.