Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIGINES TER POINTE
Vignerons de Tutiac

Numéro de dépôt :
4608495
Date de dépôt :
18/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2029
ORIGINES TER POINTE de Vignerons de Tutiac

Présentation de la marque ORIGINES TER POINTE

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2019 par Vignerons de Tutiac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIGINES TER POINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est Vignerons de Tutiac domicilié(e) La Cafourche - Marcillac - 33860 - Val-de-Livenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Florence CHAPIN domicilié(e) 84 COURS DE VERDUN - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ORIGINES TER POINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608495.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINES TER POINTE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

Vignerons de Tutiac a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE TUTIAC , Génie de Pagan , LIEU-DIT LA POINTE TUTIAC , ORIGINES SIX CHEMINS 2016 LES VIGNERONS DE TUTIAC , ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC , FLAIR , ORIGINES COUDRAT 2012 Merlot TUTIAC , DIVIGNEMENT , CLOSERIE DE TUTIAC , LIEU-DIT LE PIN TUTIAC


Vignerons de Tutiac - La Cafourche - Marcillac - 33860 - Val-de-Livenne - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Florence CHAPIN - 84 COURS DE VERDUN - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.