Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PARCELLAIRES
SAS VIGNERONS DE TUTIAC, SAS

Numéro de dépôt :
4219692
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2025
LES PARCELLAIRES de VIGNERONS DE TUTIAC

Présentation de la marque LES PARCELLAIRES

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE TUTIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PARCELLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE TUTIAC domicilié(e) La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VIGNERONS DE TUTIAC, Mme. Christelle Venancy domicilié(e) La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque LES PARCELLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PARCELLAIRES arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.

VIGNERONS DE TUTIAC a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE TUTIAC , Génie de Pagan , LIEU-DIT LA POINTE TUTIAC , ORIGINES SIX CHEMINS 2016 LES VIGNERONS DE TUTIAC , ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC , FLAIR , ORIGINES COUDRAT 2012 Merlot TUTIAC , DIVIGNEMENT , CLOSERIE DE TUTIAC , LIEU-DIT LE PIN TUTIAC


SAS VIGNERONS DE TUTIAC, SAS - La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


SAS VIGNERONS DE TUTIAC, Mme. Christelle Venancy - La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 6 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°786561 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.