Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT ARBRE
SAS VIGNERONS DE TUTIAC, SAS

Numéro de dépôt :
4150199
Date de dépôt :
21/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/01/2025
LE PETIT ARBRE de VIGNERONS DE TUTIAC

Présentation de la marque LE PETIT ARBRE

Déposée le 21 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE TUTIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PETIT ARBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE TUTIAC domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VIGNERONS DE TUTIAC domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque LE PETIT ARBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT ARBRE arrivera à expiration en date du 21 janvier 2025.

VIGNERONS DE TUTIAC a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE TUTIAC , Génie de Pagan , LIEU-DIT LA POINTE TUTIAC , ORIGINES SIX CHEMINS 2016 LES VIGNERONS DE TUTIAC , ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC , FLAIR , ORIGINES COUDRAT 2012 Merlot TUTIAC , DIVIGNEMENT , CLOSERIE DE TUTIAC , LIEU-DIT LE PIN TUTIAC


SAS VIGNERONS DE TUTIAC, SAS - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


SAS VIGNERONS DE TUTIAC - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 6 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°786561 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Vins.