Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CROIX DE BAYAS
SAS VIGNERONS DE TUTIAC, SAS

Numéro de dépôt :
4228932
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
LA CROIX DE BAYAS de VIGNERONS DE TUTIAC

Présentation de la marque LA CROIX DE BAYAS

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE TUTIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CROIX DE BAYAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE TUTIAC domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VIGNERONS DE TUTIAC, Mme. Christelle VENANCY domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque LA CROIX DE BAYAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DE BAYAS arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

VIGNERONS DE TUTIAC a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE TUTIAC , Génie de Pagan , LIEU-DIT LA POINTE TUTIAC , ORIGINES SIX CHEMINS 2016 LES VIGNERONS DE TUTIAC , ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC , FLAIR , ORIGINES COUDRAT 2012 Merlot TUTIAC , DIVIGNEMENT , CLOSERIE DE TUTIAC , LIEU-DIT LE PIN TUTIAC


SAS VIGNERONS DE TUTIAC, SAS - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


SAS VIGNERONS DE TUTIAC, Mme. Christelle VENANCY - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 6 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°786561 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.