Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORIZON BRUNISOL
SAS VIGNERONS DE TUTIAC, SAS

Numéro de dépôt :
4333537
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2027
HORIZON BRUNISOL de VIGNERONS DE TUTIAC

Présentation de la marque HORIZON BRUNISOL

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE TUTIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORIZON BRUNISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE TUTIAC domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christelle VENANCY domicilié(e) La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque HORIZON BRUNISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON BRUNISOL arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.

VIGNERONS DE TUTIAC a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE TUTIAC , Génie de Pagan , LIEU-DIT LA POINTE TUTIAC , ORIGINES SIX CHEMINS 2016 LES VIGNERONS DE TUTIAC , ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC , FLAIR , ORIGINES COUDRAT 2012 Merlot TUTIAC , DIVIGNEMENT , CLOSERIE DE TUTIAC , LIEU-DIT LE PIN TUTIAC


SAS VIGNERONS DE TUTIAC, SAS - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


Mme. Christelle VENANCY - La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 6 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°786561 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

VIN D'APPELLATION D'ORIGINE PROTEGEE.