Marque enregistrée - Marque en vigueur

Etoile de Pagan
SAS VIGNERONS DE TUTIAC, SAS

Numéro de dépôt :
4315251
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2026
Etoile de Pagan de VIGNERONS DE TUTIAC

Présentation de la marque Etoile de Pagan

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE TUTIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Etoile de Pagan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE TUTIAC domicilié(e) la cafourche - 33860 - Marcillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VIGNERONS DE TUTIAC, Mme. Christelle VENANCY domicilié(e) La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque Etoile de Pagan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etoile de Pagan arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

VIGNERONS DE TUTIAC a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE TUTIAC , Génie de Pagan , LIEU-DIT LA POINTE TUTIAC , ORIGINES SIX CHEMINS 2016 LES VIGNERONS DE TUTIAC , ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC , FLAIR , ORIGINES COUDRAT 2012 Merlot TUTIAC , DIVIGNEMENT , CLOSERIE DE TUTIAC , LIEU-DIT LE PIN TUTIAC


SAS VIGNERONS DE TUTIAC, SAS - la cafourche - 33860 - Marcillac - France


SAS VIGNERONS DE TUTIAC, Mme. Christelle VENANCY - La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 6 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°786561 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Vin d'Appellation d'Origine Protegée.