Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOSERIE DE TUTIAC
sas Vignerons de Tutiac

Numéro de dépôt :
4410138
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
CLOSERIE DE TUTIAC de Vignerons de Tutiac

Présentation de la marque CLOSERIE DE TUTIAC

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignerons de Tutiac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOSERIE DE TUTIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignerons de Tutiac domicilié(e) la Cafourche - 33860 - Marcillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas Vignerons de Tutiac, Monsieur DAMIEN MALEJACQ domicilié(e) la Cafourche - 33860 - Marcillac - France.

La marque CLOSERIE DE TUTIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSERIE DE TUTIAC arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

Vignerons de Tutiac a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE TUTIAC , Génie de Pagan , LIEU-DIT LA POINTE TUTIAC , ORIGINES SIX CHEMINS 2016 LES VIGNERONS DE TUTIAC , ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC , FLAIR , ORIGINES COUDRAT 2012 Merlot TUTIAC , DIVIGNEMENT , LIEU-DIT LE PIN TUTIAC , LES PARCELLAIRES


sas Vignerons de Tutiac - la Cafourche - 33860 - Marcillac - France


sas Vignerons de Tutiac, Monsieur DAMIEN MALEJACQ - la Cafourche - 33860 - Marcillac - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.