Closeraie de Tutiac
Présentation de la marque Closeraie de Tutiac
Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignerons de Tutiac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Closeraie de Tutiac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Closeraie de Tutiac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Closeraie de Tutiac arrivera à expiration en date du 8 février 2028.
Vignerons de Tutiac a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42