Marque enregistrée - Marque en vigueur

Closeraie de Tutiac
sas Vignerons de Tutiac

Numéro de dépôt :
4426893
Date de dépôt :
08/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2028
Closeraie de Tutiac de Vignerons de Tutiac

Présentation de la marque Closeraie de Tutiac

Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignerons de Tutiac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Closeraie de Tutiac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignerons de Tutiac domicilié(e) la Cafourche - 33860 - Marcillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAMIEN MALEJACQ domicilié(e) la Cafourche - 33860 - Marcillac - France.

La marque Closeraie de Tutiac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Closeraie de Tutiac arrivera à expiration en date du 8 février 2028.

Vignerons de Tutiac a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE TUTIAC , Génie de Pagan , LIEU-DIT LA POINTE TUTIAC , ORIGINES SIX CHEMINS 2016 LES VIGNERONS DE TUTIAC , ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC , FLAIR , ORIGINES COUDRAT 2012 Merlot TUTIAC , DIVIGNEMENT , CLOSERIE DE TUTIAC , LIEU-DIT LE PIN TUTIAC


sas Vignerons de Tutiac - la Cafourche - 33860 - Marcillac - France


Monsieur DAMIEN MALEJACQ - la Cafourche - 33860 - Marcillac - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.