Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bellevue de Tutiac
sas Vignerons de Tutiac

Numéro de dépôt :
4371905
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2027
Bellevue de Tutiac de Vignerons de Tutiac

Présentation de la marque Bellevue de Tutiac

Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignerons de Tutiac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bellevue de Tutiac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignerons de Tutiac domicilié(e) la Cafourche - 33860 - Marcillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas Vignerons de Tutiac, M. Damien Malejacq domicilié(e) la Cafourche - 33860 - Marcillac - France.

La marque Bellevue de Tutiac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bellevue de Tutiac arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

Vignerons de Tutiac a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE TUTIAC , Génie de Pagan , LIEU-DIT LA POINTE TUTIAC , ORIGINES SIX CHEMINS 2016 LES VIGNERONS DE TUTIAC , ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC , FLAIR , ORIGINES COUDRAT 2012 Merlot TUTIAC , DIVIGNEMENT , CLOSERIE DE TUTIAC , LIEU-DIT LE PIN TUTIAC


sas Vignerons de Tutiac - la Cafourche - 33860 - Marcillac - France


sas Vignerons de Tutiac, M. Damien Malejacq - la Cafourche - 33860 - Marcillac - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 6 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°786561 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.