Marque enregistrée - Marque en vigueur

1937
SAS Vignerons de Tutiac

Numéro de dépôt :
4574853
Date de dépôt :
12/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2029
1937 de Vignerons de Tutiac

Présentation de la marque 1937

Déposée par voie électronique le 12 août 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignerons de Tutiac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1937 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignerons de Tutiac domicilié(e) La Cafourche- Marcillac - 33860 - Val-de-Livenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Vignerons de Tutiac, Monsieur Kevyn Termet domicilié(e) La Cafourche-Marcillac - 33860 - Val-de-Livenne - France.

La marque 1937 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1937 arrivera à expiration en date du 12 août 2029.

Vignerons de Tutiac a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE TUTIAC , Génie de Pagan , LIEU-DIT LA POINTE TUTIAC , ORIGINES SIX CHEMINS 2016 LES VIGNERONS DE TUTIAC , ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC , FLAIR , ORIGINES COUDRAT 2012 Merlot TUTIAC , DIVIGNEMENT , CLOSERIE DE TUTIAC , LIEU-DIT LE PIN TUTIAC


SAS Vignerons de Tutiac - La Cafourche- Marcillac - 33860 - Val-de-Livenne - France


SAS Vignerons de Tutiac, Monsieur Kevyn Termet - La Cafourche-Marcillac - 33860 - Val-de-Livenne - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.