Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA BARRADE
VIGNERONS DE THEZAC-PERRICARD (Société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
96637381
Date de dépôt :
01/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2006

Présentation de la marque DOMAINE LA BARRADE

Déposée le 1 août 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE THEZAC-PERRICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA BARRADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE THEZAC-PERRICARD domicilié(e) 47370 THEZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 896 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE THEZAC-PERRICARD - France.

La marque DOMAINE LA BARRADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA BARRADE est expirée depuis le 1 août 2006.

VIGNERONS DE THEZAC-PERRICARD a également déposé les autres marques suivantes : Très'Or du Tsar , ROSE DES PIERRES


VIGNERONS DE THEZAC-PERRICARD (Société coopérative agricole) - 47370 THEZAC - France - SIREN 337896401


VIGNERONS DE THEZAC-PERRICARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Vin d'appellation d'origine, vin de pays