Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIR DE TSAR.
VIGNERONS DE THEZAC - PERRICARD S.C.A.

Numéro de dépôt :
95596273
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque DESIR DE TSAR.

Déposée le 6 novembre 1995 par la société VIGNERONS DE THEZAC - PERRICARD S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIR DE TSAR. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la société VIGNERONS DE THEZAC - PERRICARD S.C.A domicilié(e) 47370 THEZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 896 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE THEZAC - PERRICARD - France.

La marque DESIR DE TSAR. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIR DE TSAR. est expirée depuis le 6 novembre 2005.


VIGNERONS DE THEZAC - PERRICARD S.C.A. - 47370 THEZAC - France - SIREN 337896401


VIGNERONS DE THEZAC - PERRICARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

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