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Marques déposées par la société VIGNERONS DE SAINT-SARDOS
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DOMAINE DE GRAND SELVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GRAND SELVE
VIGNERONS DE SAINT-SARDOS

Numéro de dépôt :
3289759
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2014
DOMAINE DE GRAND SELVE de VIGNERONS DE SAINT-SARDOS

Présentation de la marque DOMAINE DE GRAND SELVE

Déposée le 28 avril 2004 par la société VIGNERONS DE SAINT-SARDOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE GRAND SELVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la société VIGNERONS DE SAINT-SARDOS domicilié(e) 82600 SAINT-SARDOS - 82600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 313 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE SAINT-SARDOS BARRAU Daniel DIRECTEUR domicilié(e) 82600 SAINT-SARDOS - France.

La marque DOMAINE DE GRAND SELVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GRAND SELVE est expirée depuis le 28 avril 2014.

VIGNERONS DE SAINT-SARDOS a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE CADIS , GILLES DE MORBAN , FLEURON DES BASTIDES


VIGNERONS DE SAINT-SARDOS - 82600 SAINT-SARDOS - 82600 - France - SIREN 777313925


VIGNERONS DE SAINT-SARDOS BARRAU Daniel DIRECTEUR - 82600 SAINT-SARDOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Vins de pays rouges, rosés, blancs, vins d'appellation d'origine rouges, rosés, blancs.