Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cave St Maurice PIÉMONT DES CÉVENNES
VIGNERONS DE SAINT MAURICE, SCA, Cave Coopérative

Numéro de dépôt :
3905399
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
Cave St Maurice PIÉMONT DES CÉVENNES de VIGNERONS DE SAINT MAURICE

Présentation de la marque Cave St Maurice PIÉMONT DES CÉVENNES

Déposée le 13 mars 2012 par la société VIGNERONS DE SAINT MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cave St Maurice PIÉMONT DES CÉVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société VIGNERONS DE SAINT MAURICE domicilié(e) Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 937 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE SAINT MAURICE, M. RIZET sylvain, Cave Coopérative domicilié(e) Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France.

La marque Cave St Maurice PIÉMONT DES CÉVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cave St Maurice PIÉMONT DES CÉVENNES est expirée depuis le 13 mars 2022.

VIGNERONS DE SAINT MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : L'esprit de St Maurice


VIGNERONS DE SAINT MAURICE, SCA, Cave Coopérative - Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France - SIREN 775937287


VIGNERONS DE SAINT MAURICE, M. RIZET sylvain, Cave Coopérative - Montée de Pissevin - 30360 - ST MAURICE DE CAZEVIEILLE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux.