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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Vignerons de Sain Bel
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Esprit Vignerons SAIN-BEL en LYONNAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Esprit Vignerons SAIN-BEL en LYONNAIS
Vignerons de Sain Bel, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3675640
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2019
Esprit Vignerons SAIN-BEL en LYONNAIS de Vignerons de Sain Bel

Présentation de la marque Esprit Vignerons SAIN-BEL en LYONNAIS

Déposée le 10 septembre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Vignerons de Sain Bel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Esprit Vignerons SAIN-BEL en LYONNAIS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Vignerons de Sain Bel domicilié(e) Les Ragots - 69210 - SAIN BEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons de Sain Bel domicilié(e) Les Ragots - 69210 - SAIN BEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit Vignerons SAIN-BEL en LYONNAIS est expirée depuis le 10 septembre 2019.


Vignerons de Sain Bel, Société coopérative agricole - Les Ragots - 69210 - SAIN BEL - France - SIREN 301165064


Vignerons de Sain Bel - Les Ragots - 69210 - SAIN BEL - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.