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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE RABASTENS
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TARANIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARANIS
VIGNERONS DE RABASTENS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3268231
Date de dépôt :
19/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/01/2014
TARANIS de VIGNERONS DE RABASTENS

Présentation de la marque TARANIS

Déposée le 19 janvier 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE RABASTENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TARANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE RABASTENS domicilié(e) 33, Route d'Albi,81800 RABASTENS - 81800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 250 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA F1.R07.81.MA1.F50.SB domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.

La marque TARANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARANIS est expirée depuis le 19 janvier 2014.

VIGNERONS DE RABASTENS a également déposé les autres marques suivantes : LES PASTELIERS , RAIMBAULT , BARON DE LYSSART


VIGNERONS DE RABASTENS Société Coopérative Agricole - 33, Route d'Albi,81800 RABASTENS - 81800 - France - SIREN 777250465


RAVINA SA F1.R07.81.MA1.F50.SB - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Inscription le 21 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526090 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21

Vins.